Jean-Pierre Ameris
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ameris (Jean-Pierre)
Objet:
membre suppléant de la commission prévue à l'article 2 du décret précité
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 du décret précité
suppleant
JORFTEXT000000458014
(source JORF)
nomination
08 Février 2006
08/02/2006
De:
Ameris (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission d'aide au développement de projets
date_debut
=
"
2001-12-05
"
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000000395635
(source JORF)
nomination
22 Décembre 2001
22/12/2001
De:
Améris (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000764155
(source JORF)
nomination
26 Décembre 1999
26/12/1999
De:
Ameris (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000576240
(source JORF)
nomination
23 Février 1999
23/02/1999
De:
Ameris (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Ameris (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
2o Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000567398
(source JORF)
nomination
23 Juillet 1997
23/07/1997